Stoll Delleur


De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiements, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000231485(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
JORFTEXT000000231485(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000230701(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000230701(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000400003(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000213519(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000213519(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000197774(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000197774(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000761730(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199909/09/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000761730(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199909/09/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000212369(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199909/09/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000212369(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199909/09/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000576771(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199906/06/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000576771(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199906/06/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000395506(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199906/06/1999
De: Delleur (Stoll, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000395506(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199906/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.